Le Ministère de la Cohésion des Territoires et des relations avec les collectivités territoriales met à disposition des maires, des présidents de conseils départementaux, des présidents de conseils régionaux et des présidents d’établissements publics et de coopération intercommunale « un document d’aide à la prise de décision, qui précise les recommandations en vigueur en date du 21 mars 2020 » dans le cadre du contexte d’épidémie de COVID19 aux fins d’assurer la continuité des services publics locaux.
Ce document précise qu’il est également mis à disposition sur le site internet du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les Collectivités territoriales où il sera régulièrement actualisé (notamment pour intégrer les mesures définitives du projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19.
« Le document est organisé comme suit :
1. Recommandations générales pour endiguer la propagation de l’épidémie de covid-19,
2. Recommandations pour assurer la continuité démocratique dans des conditions
adaptées,
3. Recommandations pour adapter la gestion des ressources humaines,
4. Recommandations générales pour adapter les services publics demeurant ouverts,
5. Recommandations formulées service par service »
Site du ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales: cohesion-territoires.gouv.fr
Recommandations pour la continuité des services publics locaux